Technologie

Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes, Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes, Université de Grenoble (France) (29 juin 2015)

29 juin 2015 Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes, Université de Grenoble (France)

Atelier organisé par le professeur Étienne Vergès « Science », « technique », « recherche », « recherche opérationnelle », « connaissances scientifiques », « numérisation », « empreinte génétique », etc ; sont autant de concepts issus du monde des sciences et techniques que l’on retrouve dans le champ normatif (en général) et juridique (en particulier). Ces concepts ont été imaginés et définis en dehors de toute préoccupation liée […] Lire la suite

Préfaces

Préface dans Nicolas Vermeys, Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil, Éditions Yvon Blais, 2015.

2015 Commerce électronique

En 1999, lors d’une conférence sur le « nouveau » Code civil du Québec qui marqua les esprits, le professeur Jean Pineau avait tenté de se définir en utilisant l’élégante affirmation selon laquelle il était « spécialiste en rien »[1]. Au-delà de l’apparente boutade, et bien plus qu’un trait de caractère, cet éminent collègue nous délivrait alors, assurément, une […] Lire la suite

Web

Montres intelligentes : des mines d’or de preuves (Droit-Inc (Daphnée Hacker-B.), 2 avril 2015)

Droit-Inc (Daphnée Hacker-B.) 2 avril 2015 Preuve

Bien plus que de simples gadgets, les montres intelligentes collectent des données précieuses, autant d’informations pouvant servir de matériel de preuve, avis aux intéressés… L’AppleWatch n’est même pas encore en vente que des produits similaires sont déjà utilisés par des avocats devant les tribunaux. C’est le cas du bracelet Fitbit, qui enregistre des données sur […] Lire la suite