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Cahiers de propriété intellectuelle (mai 2022)

Présentation du numéro 34-2

Membre du conseil d’administration des Cahiers de propriété intellectuelle depuis plusieurs années, il m’a été agréable de visiter les antres de la « bête » en étant, pour un numéro seulement, rédacteur en chef du numéro 34-2. L’élaboration d’un tel numéro est tout un processus, plein de va-et-vient, d’aller-retour, afin d’entamer, proposer, suggérer, valider, confirmer le compendium d’articles qui constitueront le tout. Même si le deuxième numéro annuel dispose d’une trame qui lui est propre, avec notamment le rituel des « Cinq décisions de l’année », il n’en demeure pas moins qu’il faut accompagner ce processus afin de rendre, au mieux, honneur aux brillantes interventions qui composent ce numéro. Le résultat est ma foi fort convaincant, avec un bel équilibre de classicisme et de découverte, de praticiens et d’académiques, de propriété intellectuelle et de numérique.

Classiquement, donc, les cinq décisions de l’année concernent d’abord la trilogie de propriété intellectuelle que sont le droit d’auteur (Me Cara Parisien (Robic)), les marques (Me Ismaël Coulibaly et Me Suzanne Antal (Benoît/Côté)) et les brevets (Me Pascal Lauzon (BCF)). Un exercice d’identification dont ces auteurs nous ont déjà agrémenté de leurs lumières dans de précédents numéros. Par la suite, les « Cinq décisions de… » portent sur le domaine de la publicité et du marketing, où Me Geneviève Hallé-Désilets (Robic) expose bien la diversité des lois applicables en la matière. L’incontournable « vie privée » devait elle aussi être exposée, et ce, à travers l’article de Mes Deneault-RouillardIara Griffith et Denis Douville (Fasken). Quatre (et non cinq) décisions qui montrent l’omniprésence du domaine tant dans le traitement de questions très privées que concernant l’étendue commerciale de l’utilisation des données. On ne pouvait non plus se passer du commerce électronique plus si naissant que cela, dont M. Ledy Zannou (Chaire L.R. Wilson – UdeM) expose là encore la diversité applicative. Dans ce numéro, nous nous sommes également autorisés un peu de liberté en faisant une recension bibliographique de cinq ouvrages qui, en 2021, nous ont frappés en ce qui a trait au numérique. Cinq ouvrages que nous avons lus, appréciés, mais desquels, faute de temps, nous avons demandé à des étudiants brillants d’effectuer ladite recension. Sinon, et un peu en dehors du registre des « Cinq décisions en… », eu égard au nombre, vous pourrez également lire un texte de Me Laurent Carrière (Robic) sur la jurisprudence en droit des marques. Comme tous les textes, cet article a été relu par un évaluateur à l’aveugle ; je n’ai en revanche guère de doutes quant à la capacité de ce dernier à reconnaître Me Carrière, tant sa prose et ses notes de bas de page lui sont propres. Finalement, et en dehors de la rétrospective de 2021, le dernier texte concerne un texte de Me François Le Moine (Sarrazin Plourde) sur la notion du faux en art ; traçant un lien entre oeuvres et droit civil, il constitue un exercice qui, au meilleur de notre connaissance, n’a été que peu – voire pas – étudié en droit québécois. Au regard de la thématique, du rendu, c’est sans doute notre texte « chouchou ». Enfin, je tiens à remercier sincèrement M. Ledy Zannou qui, au-delà de son texte précité sur son sujet de prédilection, m’aida toujours efficacement dans la finalisation du présent numéro.

Bonne lecture!

Me. Vincent Gautrais, professeur

Université de Montréal – CRDP – Faculté de droit – Chaire L.R. Wilson

 

Ce contenu a été mis à jour le 16 novembre 2023 à 9 h 44 min.