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Propriétés intellectuelles
Préfaces

Présentation

Les Cahiers de propriété intellectuelle sont, un peu, dans une phase de transition. Il y a en effet eu récemment des changements importants dans la gouvernance de la revue, invitant cette dernière à mieux se définir ; sans jamais douter de sa pertinence, forte de ses liens entre mondes académique et pratique, les Cahiers ont depuis […] Lire la suite

Présidences

Loi + droit d'auteur dans 10, 20, 30 ans…, Loi + droit d’auteur dans 10, 20, 30 ans… , espace cdpq(24 janvier 2019)

Propos introductifs Je me souviens. Je me souviens… je me souviens, adage symbolique du Québec, je me souviens que dans la courte histoire d’internet, à une époque où le web était l’application principale de ce réseau de réseaux, je me souviens dans ces années 90 où tout à commencé, que l’on ne donnait pas cher […] Lire la suite

Presse

La face cachée de la photo ou comment s'éviter une poursuite pour droit d'auteur (Infopresse, 24 avril 2018)

La récente démocratisation de la photographie génère son lot de questionnements, entre autres, quant à la propriété intellectuelle de ces œuvres. Dans son ouvrage La face cachée de la photo, le photographe, auteur et conférencier Francis Vachon, explore le côté juridique de la prise et de l’utilisation de ces images. Pour en savoir + Lire la suite

Chapitres de livre

Vincent Gautrais et Roxane Fortin-Lecompte, «Art de rue : quelques enjeux en droit nord-américain», dans Géraldine Goffaux-Callebaut, Didier Guével et Jean-Baptiste Seube, Droit(s) et street art: De la transgression à l’artification, Paris, LGDJ, 2017, pp. 95-112. 

Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que l’artiste plasticien intervient dans l’espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent pas. Originellement, il s’agit de l’expression d’une revendication de liberté et d’une révolte contre le système marchand et politique. L’artiste entend faire don […] Lire la suite

Chapitres de livre

Vincent Gautrais et Cristiano Therrien, «Digitalization, Culture and Law: The Digital Leap in The North America Sandbox  », dans Géraldine Goffaux-Caillebaut (dir.), Éthique et patrimoine culturel: Regards croisés, Collection «Droit du patrimoine culturel et naturel», 2016, L’Harmattan, Paris, p. 229. 

Le droit ne permet plus aujourd’hui de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel. L’internationalisation des relations, la complexification des situations et la diversité des enjeux historiques, politiques, diplomatiques, économiques, spirituels, sont autant de raisons de faire appel à d’autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles […] Lire la suite

Colloques

Droit(s) et Street Art – De la transgression à l’artification, Street Art: présentation du droit nord-américain, BNF (Paris) (14 octobre 2016)

STREETARTv1 by gautrais on Scribd Le street art, ou art urbain, est un courant artistique né dans les années 1960/1970 aux Etats-Unis à la suite de l’apparition de la bombe aérosol. Cette forme d’expression repose sur l’idée que l’artiste plasticien intervient dans l’espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent […] Lire la suite

Activités de la Chaire L.R. Wilson

Adriane Porcin & Olivier Charbonneau, Gestion collective : L’après Société Radio-Canada c. SODRAC(18 février 2016)

Dans le cadre des Ateliers Interaxes sur la législation, le Regroupement Droit, Changements et Gouvernance a été heureux de présenter la conférence s’intitulant «Gestion collective : L’après Société Radio-Canada c. SODRAC  (2015 CSC 57)» présentée par  Adriane Porcin, professeure adjointe la Faculté de droit de l’Université du Manitoba et candidate au doctorat sur la gestion collective […] Lire la suite