Les Cahiers de propriété intellectuelle sont, un peu, dans une phase de transition. Il y a en effet eu récemment des changements importants dans la gouvernance de la revue, invitant cette dernière à mieux se définir ; sans jamais douter de sa pertinence, forte de ses liens entre mondes académique et pratique, les Cahiers ont depuis […] Lire la suite
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Propos introductifs Je me souviens. Je me souviens… je me souviens, adage symbolique du Québec, je me souviens que dans la courte histoire d’internet, à une époque où le web était l’application principale de ce réseau de réseaux, je me souviens dans ces années 90 où tout à commencé, que l’on ne donnait pas cher […] Lire la suite
La récente démocratisation de la photographie génère son lot de questionnements, entre autres, quant à la propriété intellectuelle de ces œuvres. Dans son ouvrage La face cachée de la photo, le photographe, auteur et conférencier Francis Vachon, explore le côté juridique de la prise et de l’utilisation de ces images. Pour en savoir + Lire la suite
Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l’idée que l’artiste plasticien intervient dans l’espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent pas. Originellement, il s’agit de l’expression d’une revendication de liberté et d’une révolte contre le système marchand et politique. L’artiste entend faire don […] Lire la suite
Le droit ne permet plus aujourd’hui de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel. L’internationalisation des relations, la complexification des situations et la diversité des enjeux historiques, politiques, diplomatiques, économiques, spirituels, sont autant de raisons de faire appel à d’autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles […] Lire la suite
STREETARTv1 by gautrais on Scribd Le street art, ou art urbain, est un courant artistique né dans les années 1960/1970 aux Etats-Unis à la suite de l’apparition de la bombe aérosol. Cette forme d’expression repose sur l’idée que l’artiste plasticien intervient dans l’espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent […] Lire la suite
Dans le cadre des Ateliers Interaxes sur la législation, le Regroupement Droit, Changements et Gouvernance a été heureux de présenter la conférence s’intitulant «Gestion collective : L’après Société Radio-Canada c. SODRAC (2015 CSC 57)» présentée par Adriane Porcin, professeure adjointe la Faculté de droit de l’Université du Manitoba et candidate au doctorat sur la gestion collective […] Lire la suite