Preuve | Page 5
Chapitres de livre
Vincent Gautrais, «Rapport québécois», dans Association Henri Capitant, La preuve, Bruylant, Bruxelles, mars 2015.
Ce 63e volume réunit les contributions présentées lors des rencontres de droit comparé qui se tinrent des 3 au 7 juin 2013 aux Universités d’Amsterdam et de Liège. Classique et intemporel en apparence seulement, le droit de la preuve n’avait encore jamais fait l’objet de Journées internationales dédiées de l’Association Henri Capitant. Or, la preuve […] Lire la suite
Web
Montres intelligentes : des mines d’or de preuves (Droit-Inc (Daphnée Hacker-B.), 2 avril 2015)
Droit-Inc (Daphnée Hacker-B.) 2 avril 2015 Preuve
Bien plus que de simples gadgets, les montres intelligentes collectent des données précieuses, autant d’informations pouvant servir de matériel de preuve, avis aux intéressés… L’AppleWatch n’est même pas encore en vente que des produits similaires sont déjà utilisés par des avocats devant les tribunaux. C’est le cas du bracelet Fitbit, qui enregistre des données sur […] Lire la suite
Colloque « Preuve + développement durable »
Colloque co-organisé par Vincent Gautrais (CRDP) et Mustapha Mekki (IRDA) (26 mars 2015 – 9h – 17h20) Dans le cadre d’une journée d’études France – Québec, il nous fait plaisir de réunir pas moins de 16 professeurs en droit, de 7 universités différentes, autour du thème transversal de la preuve et de l’appliquer à une définition large […] Lire la suite
Inscription
Le présent colloque est gratuit; en revanche l’inscription est obligatoire et doit se faire soit en complétant le formulaire accessible par ce lien soit en transmettant par courriel à Madame Christine Paré <christine . pare <at> umontreal . ca> les informations suivantes: Nom Prénom Profession Organisation Si une reconnaissance de formation continue est requise Si l’activité est […] Lire la suite
Localisation
Laboratoire de cyberjustice Université de Montréal, Pavillon 3200 Jean-Brillant, local B-2215 3200, rue Jean-Brillant Montréal (Québec) H3T 1N8 View Larger Map Lire la suite
Programme
Introduction: Vincent Gautrais (Directeur CRDP) et Mustapha Mekki (Directeur IRDA) Matinée – Le droit de la preuve à l’aune du développement durable (9h) Atelier 1) Administration judiciaire de la preuve et développement durable (9h à 9h45) Soraya Amrani-Mekki (Paris 10 Nanterre) Dans ce premier atelier, en introduction, nous envisagerons la nécessite d’un droit processuel de […] Lire la suite
Conférenciers
Soraya Amrani-Mekki (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) Julie Biron (Université de Montréal) Romain Boffa (Université de Lille 2) Philippe Brun (Université de Chambéry) Jaye Ellis (Université McGill) Laurent Fonbaustier (Paris 11) Laurent Gamet (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) Vincent Gautrais (Université de Montréal) Géraldine Goffaux-Callebaut (Université de Brest) Lara Khoury (Université McGill) Mustapha Mekki (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) […] Lire la suite
Colloques
Archiver + documenter le web, «Archiver + documenter», Congrès des milieux documentaires (Palais des congrès de Montréal)(1 décembre 2014)
1 décembre 2014 «Archiver + documenter», Congrès des milieux documentaires (Palais des congrès de Montréal) Preuve / Sécurité
Les archivistes n’ont peut-être pas suffisamment conscience de l’influence qu’ils ont sur le droit applicable en gestion documentaire (conservation – preuve – sécurité). Parmi les sources d’inspiration, il est un principe majeur qui rompt quelque peu avec la tradition juridique, à savoir, la documentation. En effet, à plusieurs étapes du cycle de vie du document, […] Lire la suite
Articles
Vincent Gautrais, Preuve des reproductions : vues d’ailleurs !, (2014) Cahiers Droit Sciences et Technologies 281-296.
Les technologies génèrent du doute ; face à des notions qui vont de soi, dans un contexte donné, les nouveautés documentaires du moment nous demandent de reconsidérer, plutôt que de définir, des institutions juridiques pluriséculaires qui perdent leur raison d’être. Si les notions d’écrit, de signature, voire d’original, ont donné lieu à des analyses assez documentées, […] Lire la suite
Colloques
Preuve des documents technologiques, Conférence annuelle de sécurité des TI (Go Secure) (Montréal) (2 octobre 2014)
2 octobre 2014 Conférence annuelle de sécurité des TI (Go Secure) (Montréal) Preuve / Sécurité
Le changement est d’envergure : il n’existe pas une journée où la jurisprudence ne fait état de preuves présentées devant les juges qui sont sur des supports technologiques. Courriels, captures d’écran, fichiers excel, word, pdf, la liste est longue. Pourtant, et en dépit de lois qui depuis près de 15 ans sont venues modifier la donne, […] Lire la suite
