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Preuve | Page 8
Articles

Vincent Gautrais et Patrick Gingras, « La preuve des documents technologiques », dans Services de formation permanente du Barreau du Québec, Congrès annuel du Barreau 2012, Éditions Yvon Blais, Cowansville, 2012, p. 2.

2012 Preuve

INTRODUCTION AVANT-PROPOS 1 – Document technologique 2 – Équivalence fonctionnelle 3 – Neutralité technologique 1 – Règle de la meilleure preuve et notions sous-jacentes 1.1 – Original 1.2 – Distinction de copie et de transfert 1.3 – Copie certifiée 2 – Moyens de preuve et documents technologiques 2.1 – Acte sous seing privé technologique 2.1.1 […] Lire la suite

Activités de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques / Colloques

Lancement de la plateforme lccjti.ca, Lancement de la plateforme lccjti.ca(31 mai 2012)

31 mai 2012 Lancement de la plateforme lccjti.ca Preuve

14h00 – 14h15 Mots de bienvenue Doyen de la Faculté de droit Pr. Vincent Gautrais (CRDP) 14h15 – 15h45 Panel sur la preuve électronique Présidence de Mario Tremblay – Juge en chef associé de la Cour du Québec Me. Jean-François De Rico (LKD) Pr. Vincent Gautrais (CRDP) Me. Patrick Gingras (MJQ) Me. Claude Marseille (Blakes) 15h45 – […] Lire la suite

Formations

Preuve électronique, Formation du Barreau de Gatineau(16 mars 2012)

16 mars 2012 Formation du Barreau de Gatineau Preuve

En 2001, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information est venue modifier en profondeur les règles de preuve incluses dans le sacro-saint Code civil du Québec. Depuis plus de 10 ans, un dialogue d’autistes est perceptible entre les analystes intéressés par la Loi et les civilistes qui rechignent à appréhender ce texte d’une facture […] Lire la suite

Chapitres de livre

Vincent Gautrais, « Réécrire l’écrit », dans Sylvette Guillemard (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Prujiner, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 113-141.

2011 Contrat / Preuve

[1] Dans le cadre d’un hommage au professeur Prujiner, il me plaisait de revenir sur l’arrêt Dell sur lequel ce dernier s’était commis et principalement sur une notion, l’écrit, dont la définition très large que l’on tente de véhiculer au plan international ne convient pas à toutes les situations. Le choix de notre article sur la […] Lire la suite

Guides

Vincent Gautrais, Afin d’y voir plus clair: Guide relatif à la gestion des documents technologiques, Montréal, Fondation du Barreau du Québec, novembre 2005, 44 p.

2005 Preuve / Sécurité

Le secteur des technologies de l’information fait désormais partie intégrante de notre quotidien. La Loi québécoise concernant le cadre juridique des technologies de l’information entrée en vigueur en 2001 en est la preuve alors qu’elle vient préciser les conditions à rencontrer pour assurer la validité des documents issus de ces technologies. Devant la complexité d’un […] Lire la suite