Vincent Gautrais

Livres

• Vincent Gautrais et Serge Parisien, Droit du commerce électronique: textes et documents des organisations internationales, Scarborough (Ont.), Carswell, 2002, 354 p.
• Vincent Gautrais, Le contrat électronique international, Bruxelles, Bruylant Academia / Bruylant, 2002, 430 p.

Direction d'ouvrages

• Pierre-Claude Lafond et Vincent Gautrais, Le consommateur numérique: une protection à la hauteur de la confiance?, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2016, p. 345. 
• Vincent Gautrais (dir.), Droit du commerce électronique, Montréal, Thémis, 2002, 709 p.

Chapitres de livre

• Vincent GAUTRAIS et Ledy ZANNOU, «Contrat de cyberconsommation et confiance numérique», dans André GIUDICELLI et Éric A. CAPRIOLI, (Dir.), La confiance numérique, LexisNexis, Paris, 2022, 334 p. 
• Vincent Gautrais et Ledy Zannou, «Plaidoyer pour la valorisation juridique du principe d'explicabilité dans les contrats de consommation numérique», dans Claudine Ouellet, Bernard Koraï, Laurence Godin et Ann-Marie Gosselin (Dir.), Revisiter le consumérisme au Québec : état des lieux, enjeux et perspectives, Pfresses Universitaires de Laval, Québec, 2022, 438 p. 
• Vincent Gautrais, «Contrat électronique : plus de 20 ans certes mais pas encore adulte», dans Georges Decocq, Pierre-Yves Gautier, Agathe Lepage et Jérôme Passa (Dir.), Etudes en l'honneur du professeur Jérôme Huet, Paris, LGDJ, 2017, 430 p. 
• Vincent Gautrais, « Contrat conclu à distance », coll. « JurisClasseur », Montréal, LexisNexis, 2014.
• Vincent Gautrais, « Le nouveau contrat à distance et la Loi sur la protection du consommateur », dans Pierre-Claude Lafond (dir.), Droit de la consommation sous influences, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 105-137. PDF
• Vincent Gautrais, « Le droit de la cyberconsommation existe-t-il ? », dans Michel Moreau et Claude Ophèle (dir.), Les nouveaux territoires du droit et leur impact sur l'enseignement et la recherche , Paris / Montréal, Éditions L.G.D.J. / Éditions Thémis, 2004, p. 97-135.
• Vincent Gautrais, « Les principes Unidroit face au commerce électronique », dans Guy Lefebvre (dir.), XIIièmes journées Maximilien Caron, Montréal, Thémis, 2002, p. 481-517. PDF
• Vincent Gautrais, « La protection du « cyberconsommateur » selon le droit québécois », dans Vincent Gautrais (dir.), Le droit du commerce électronique, Montréal, Thémis, 2002, p. 261-302.

Articles

• Vincent GAUTRAIS, «Les sept péchés de la blockchain: éloge du doute!», (2019) 7-8 Dalloz IP / IT 432-434. 
• Vincent Gautrais, "La jurisprudence en commerce électronique en quête de maturité", (2016) 28-2 Cahiers de propriété intellectuelle 425-457. PDFHTML
• Vincent Gautrais et Adriane Porcin, « Les 7 pêchés de la LPC : actions et omissions applicables au commerce électronique », (2009) 43-3 Thémis 559. PDF
• Vincent Gautrais, « Give me five: Traitement jurisprudentiel du commerce électronique », dans Cahiers de la propriété intellectuelle, Vol. 21, no. 2, 2009, 389. PDF
• Vincent Gautrais, « Le vouloir électronique selon l’affaire Dell Computer : dommage ! », Revue Générale de droit, Vol. 37, no.2, 2007 PDF
• Vincent Gautrais, « Dell Computer c. Union des consommateurs : Histoire d’un « Oops » ! », (2005) Cahiers de la propriété intellectuelle. PDFHTML
• Vincent Gautrais, «Le consentement électronique: approche nord-américaine», (2003) 5 Journal des sociétés 12-16.
• Vincent Gautrais, « Le consentement électronique : approche nord-américaine », (2003) 5 Journal des sociétés 12-16.
• Vincent Gautrais, « The Colour of E-consent », (2003) 1 University of Ottawa Law & Technology Journal, 189 – 212. PDF
• Vincent Gautrais, « La couleur du consentement électronique », dans Cahiers de la propriété intellectuelle, Vol. 16, no. 1, 2003. PDF
• Vincent Gautrais, « Labellisation des sites sur Internet et protection du consommateur : vision comparée », (2001) Jurisclasseur Consommation et concurrence 4-6.
• Vincent Gautrais, Guy Lefebvre et Karim Benyekhlef, «Droit du commerce électronique et normes applicables: l'émergence de la Lex electronica», (1997) 5 RDAI / International Business Law Journal 547-583. PDFHTML

Actes de colloque

• Vincent Gautrais, « Commerce électronique d'œuvres protégées et contrats électroniques », dans ALAI CANADA, Convergences du commerce électronique et des œuvres protégées - Actes de la journée d'études, Montréal, ALAI, 2001, p. 92-97.

Rapports de recherche

• Vincent Gautrais, Pierre Trudel et Nicolas Vermeys, LCCJTI+ : perspectives de mise à jour de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) 2001 – 2023 | Rapport final, 135 p.  PDF
• Vincent Gautrais, Rapport québécois (Les opérations), Association Capitant sur Les plateformes, 2022.  PDF
• Vincent Gautrais, Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1), 2020, 137 p.  PDF
• Vincent Gautrais, Rapport québécois aux journées internationales Henri Capitant, «Contrat et immatériel», Journées espagnoles, Barcelone, (05/2014) PDF
• Vincent Gautrais, Rapport commandé par Justice Canada, Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada, «Analyse comparative de la Convention des Nations Unies sur l’utilisation des communications électroniques dans les contrats internationaux au regard du droit civil québécois» (08/2008) PDFHTML
• Vincent Gautrais, Report for Justice Canada, Uniform Law Conference of Canada, «Comparative Analysis of the United Nations Convention on the Use of Electronic Communications in International Contracts and the Civil Law of Quebec» (08/2008) PDFHTML
• Vincent Gautrais et Mouhamadou Sanni Yaya, Rapport relatif aux changements à opérer auprès de la Loi sur la protection du consommateur au regard du commerce électronique, 2008. PDF
• Vincent Gautrais, «La Cyber protection des consommateurs et la concurrence loyale (pratiques de la concurrence déloyale) et commerce électronique / Cyber Consumer Protection and Fair Trading (Unfair Commercial Practices) in E-Commerce», Congrès international de droit comparé, 2006. PDF

Préfaces

• Préface dans Nicolas Vermeys, Droit codifié et nouvelles technologies : le Code civil, Éditions Yvon Blais, 2015.
• Préface dans Sambath Hel, Le formalisme du contrat électronique dans l'ASEAN: Définition et interprétation des notions d'écrit et de signature, Éditions Européennes Universitaires, 2014.

Recensions

• Vincent Gautrais, « Recension du livre d’Étienne Montero (dir.), Le commerce électronique européen sur les rails. Analyse et propositions de mise en œuvre de la directive sur le commerce électronique, Cahiers du CRID, vol. 19, Bruxelles, Bruylant, 2001, 435 p., (2002) Cahiers de la propriété intellectuelle 903-908.